Année 2008

Délibérations adoptées en Commission Permanente

Séance du 10 janvier 2008


 RELEVÉ DE DÉLIBÉRATION


 DÉLIBÉRATION N° CP 000569

Relative à la réaffectation de l'enveloppe FRDE allouée à la CCCL dans le cadre de la réalisation d'une nouvelle unité de traitement, de production et d'alimentattion d'eau potable sur le fleuve de Kourou :

 CP 000569-1 Restructuration du réseau d'eau potable sur le Centre littoral

 CP 000569-2 Forages au Rorota

 CP 000569-3 Augmentation de l'usine de la Comté

 CP 000569-4 Renforcement et sécurisation du réseau d'adduction d'eau potable de la commune de Macouria

 CP 000569-5 Construction de la nouvelle unité d'eau potable sur le fleuve Kourou


 DÉLIBÉRATION N° CP 000561

Relative à l'attribution de la dotation annuelle de fonctionnement au Comité de Tourisme de la Guyane pour l'année 2008


 DÉLIBÉRATION N° CP 000559

Relative à la signature d'un contrat de maintenance pour la climatisation de la Cité Administrative Régional avec la société CRYSTAL


 DÉLIBÉRATION N° CP 000558

Relative à la signature de marchés de travaux pour la restructuration du Ba^timent 5 section Maintenance Industrielle au lycée Gaston Monerville à Kourou avec les entreprises :

  • MULTI TRAVAUX GUYANE pour le lot n° 1 : gros oeuvre, faux plafond, revêtements de sols, menuiseries, peinture
  • CEGELEC pour le lot n° 2 : électricité et lot n° 3 : Climatisation

 DÉLIBÉRATION N° CP 000557

Relative à la dotation de fonctionnement 2008 d'IRIG DEFIS


 DÉLIBÉRATION N° CP 000551

Relative à la dotation relative au budget de fonctionnement de l'Observatoire Régional de la Santé de Guyane (ORSG)


 DÉLIBÉRATION N° CP 000552

Relative à la subvention d'investissement à attribuer à l'ORSG pour la réfection des barrières ; et pour la réalisation d'une étude des personnes agées


 DÉLIBÉRATION N° CP 000563

Relative au budget 2008 : dotation régionale d'investissement allouée au Parc Naturel Régional de la Guyane


 DÉLIBÉRATION N° CP 000564

Relative au budget 2008 : dotation régionale de fonctionnement allouée au Parc Naturel Régional de la Guyane


 DÉLIBÉRATION N° CP 000555

Relative à l'assitance à maîtrise d'ouvrage DSP réseau communications électroniques à haut débit


 DÉLIBÉRATION N° CP 000556

Relative à la modification de la 7ème ventilation 2007 des Stages Pratiques, Formations modifiant la délibération n° 000458 du 26 novembre 2007


 DÉLIBÉRATION N° CP 000562

Relative à la régularisation d'une aide attribuée à la Chambre de Commerce et de l'Industrie de la Guyane pour la réalisation des conférences sur les filières économiques à la foire de Paris en 2004


 DÉLIBÉRATION N° CP 000549

Relative à la dotation de fonctionnement aux Agences Régionales


 DÉLIBÉRATION N° CP 000565

Relative à l'octri d'une subvention à EDF dans le cadre de la campagne commerciale 2007 de diffusion de 70 000 Lampes Basses Consomation en Guyane


 DÉLIBÉRATION N° CP 000568

Relative au fonctionnement de Guyane Technopole pour l'année 2008


 DÉLIBÉRATION N° CP 000567

Relative à la subvention d'investissemnt 2008 Guyane Technopole


 DÉLIBÉRATION N° CP 000566

Relative au cofinancement de la thèse de Mlle Marie-Claude LISE portant sur la physiopathologie des maladies auto-immunes


Séance du 7 février 2008


 RELEVÉ DE DÉLIBÉRATION


 DÉLIBÉRATION N° CP 000583

Relative à l'attribution d'une subvention au Comité Régional des Pêches Maritimes pour la réalisation d'une étude


 DÉLIBÉRATION N° CP 000573

Relative à la fixation des modalités financières de la convention provisoire relative à l'exploitation de l'Abattoir Régional


 DÉLIBÉRATION N° CP 000576

Relative à la réalisation d'une étude de faisabilité technico - économique sur la mise en place d'une filière huile végétale carburant en Guyane


 DÉLIBÉRATION N° CP 000577

Relative à la validation de la convention de gestion des certificats d'économie d'énergie, entre EDF et la Région, sur la période 2006-2009


 DÉLIBÉRATION N° CP 000584

Relative à l'attribution d'une aide régionale pour l'acquisition d'une unité pilote de scierie mobile


 DÉLIBÉRATION N° CP 000579

Relative à l'évolution technique de l'atelier mécanique du CFA


 DÉLIBÉRATION N° CP 000580

Relative au dispositif coup de pouce de la Mission Locale Régionale de la Guyane


 DÉLIBÉRATION N° CP 000578

Relative à la modification du règlement d'attribution des primes et indemnités relatives à l'aprentissage


 DÉLIBÉRATION N° CP 000581

Relative aux modalités d'exécution 2008 des rpimes et indemnités relatives à l'apprentissage


 DÉLIBÉRATION N° CP 000572

Relative aux dotations de fonctionnement aux structures conventionnées


 DÉLIBÉRATION N° CP 000582

Relative à l'adoption de l'avenant n° 1 à la convention n° 2005-01 relative aux travaux d'aménagement du Pôle Universitaire Guyanais (CPER 2000/06)


 DÉLIBÉRATION N° CP 000570

Relative à la signature de marchés de fournitures pour l'acquisition d'équipements pour le BAC professionnel Système Electronique Numérique, au lycée Jean-Marie MICHOTTE de Cayenne, avec les entreprises suivantes :

  • MATERIELS ET SERVICES - lot 1 : Système Pédagogique
  • FULL PROTECT - lot 3 : Système et matériels de mise en oeuvre de connexion et imagerie

 DÉLIBÉRATION N° CP 000571

Relative à la signature de marchés de travaux relatifs à la construction de l'extension du lycée II - tranche 5 - à Saint Laurent du Maroni avec les sociétés :

TER EX pour le lot n° 09 : VRD/Clôture espace verts

COGIT pour le lot n° 10 : Equipement sportifs

 DÉLIBÉRATION N° CP 000575

Relative à la subvention exceptionnelle à l'IFODES


 DÉLIBÉRATION N° CP 000574

Relative à la 1ère ventilation culture 2008


Séance du 14 février 2008


 RELEVÉ DE DÉLIBÉRATION


 DÉLIBÉRATION N° CP 000592

Relative à l'attribution de subventions aux villes de Cayenne, Kourou, Matoury, Rémire-Montjoly et Saint-Laurent au titre du Contrat Régional Stratégique Territorialisé (CRST) pour la période 2007/2008 - 2ème ventilation


 DÉLIBÉRATION N° CP 000588

Relative à la 1ère ventilation des aides individuelles à la formation


 DÉLIBÉRATION N° CP 000601

Relative à la prise en charge de la délégation Sciences Po pour l'année 2008


 DÉLIBÉRATION N° CP 000590

Relative à l'attribution de la dotation d'équipement aux lycées de Guyane pour l'année 2008


 DÉLIBÉRATION N° CP 000591

Relative à 1ère ventilation des Projets d'Action Educative (PAE) et Autres Actions Eductatives (AAE) pour l'année 2008


 DÉLIBÉRATION N° CP 000587

Relative à l'autorisation d'ester en justice pour un appel concernant l'affaire Eurl Typic Accueil


 DÉLIBÉRATION N° CP 000589

Relative à la modification du plan de financement relatif à la construction du lycée de Kourou


 DÉLIBÉRATION N° CP 000585

Relative à la signature des marchées de prestations de nettoyage de l'ENSEMBLE CULTUREL REGIONAL avec fourniture des produits d'hygiène courants, avec l'entreprise CLEAN ESPACE GUYANE :

  • Lot 1 : Nettoyage et entretien régulier des locaux administratifs et salles de cours
  • Lot 2 : Nettoyage et entretien régulier des autres locaux de l'ENCRE

 DÉLIBÉRATION N° CP 000586

Relative à la signature de marchés relatifs à lacquisition de fournitures en papeterie et fournitures de bureau pour les besions de la Région Guyane avec les sociétés :

  • AJC - lot 1 : PAPETERIE
  • SGCF BURELOR - lot 2 : ECRITURE ET CORRECTION
  • IEG - lot 3 : ACCESSOIRES DE BUREAU
  • SGCF BURELOR - lot 4 : CLASSEMENT ET ARCHIVAGE
  • SGCF BURELOR - lot 5 : INFORMATIQUE

Séance du 27 mars 2008


 RELEVÉ DE DÉLIBÉRATION


 DÉLIBÉRATION N° CP 000613

Relative au cofinancement, au titre du programme Interreg III B espace caraïbes 2000-2006, de l'opération "Plateforme d'Intervention Régionale Amériques Caraïbes" présentée par la Région Guadeloupe


 DÉLIBÉRATION N° CP 000625

Relative au cofinancement, au titre du programme Interreg III B espace caraïbes 2000-2006, de l'opération "Renfocement des capacités Institutionnelles et commerciales de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique et des Pays de la Caraïbes"


 DÉLIBÉRATION N° CP 000623

Relative à l'attribution d'une subvention Régionale à l'IUT de Kourou au profit du DUT Technique de Commercialisation pour le financement de stages universitaires au Brésil (Macapa)


 DÉLIBÉRATION N° CP 000621

Relative à l'attribution des Aides régionales à l'habitat, relatives au titre V : Réhabilitation du Patrimoine Bâti


 DÉLIBÉRATION N° CP 000636

Relative à l'examen de la demande de subvention régionale de 12 400 € formulée par l'association "Faune Sauvage d'Amazonie" au titre d'une aide au demarrage de la filière sauvage


 DÉLIBÉRATION N° CP 000637

Relative à la convention avec le Philippe BOBRIE Conseil pour la réalisation d'une étude d'impact sur le dispositif d'octroi de mer depuis 2004


 DÉLIBÉRATION N° CP 000615

Relative à la reconstruction du carbet d'accueil de la réserve naturelle du trésor


 DÉLIBÉRATION N° CP 000609

Relative à l'attribution d'une subvention au Parc Naturel Régional de la Guyane PNRG pour la mise en place d'un guichet unique d'accueil


 DÉLIBÉRATION N° CP 000610

Relative à l'attribution d'une subvention à l'ACREDEG pour la réalisation de l'opération "Entreprendre dans le second degré : créer une cadette entreprise" 2008


 DÉLIBÉRATION N° CP 000607

Relative à l'attribution d'une subvention régionale de 100 000 € à l'Eurl "PALAIS DES DELICES" pour l'acquisition d'une boulangerie pâtisserie à Cayenne


 DÉLIBÉRATION N° CP 000624

Relative à l'attribution de subventions régionales diverses au titre de la coopération régionale


 DÉLIBÉRATION N° CP 000622

Relative à l'attribution à 7 étudiants du programme régional d'aide à la mobilité étudiante (prame)


 DÉLIBÉRATION N° CP 000612

Relative au protocole d'accord désignat la mission régionale de santé comme guichet unique des professionnels de santé concernat les informations relatives à leur installation en Guyane


 DÉLIBÉRATION N° CP 000629

Relative à l'avance forfaitaire 2008 au CRIEV (ARRIVADE)


 DÉLIBÉRATION N° CP 000617

Relative à l'attribution d'une subvention de 55 000 € à l'I.U.T. de Kourou pour la modification de la carte de formation du département Génie Electrique et Informatique (G.E.I.I.) pour l'année 2007 - 2008


 DÉLIBÉRATION N° CP 000611

Relative à l'attribution d'une subvention à l'Association pour le Développement de l'Ophtalmologie en Guyane (ADOG) pour des missions de consultations avancées d'ophtalmologie dans les communes de l'intérieur de la Guyane


 DÉLIBÉRATION N° CP 000614

Relative au déplacement extra-muros des sportifs pour l'année 2008


 DÉLIBÉRATION N° CP 000619

Relative au contrat d'objectif 2008 de la Ligue d'Escrime de Guyane


 DÉLIBÉRATION N° CP 000618

Relative à la 1ère ventillation soprt 2008 pour l'acquisition de matériels et équipements sportifs


 DÉLIBÉRATION N° CP 000620

Relative à la 1ère ventilation 2008 pour les manifestations de grand rayonnement


 DÉLIBÉRATION N° CP 000616

Relative à la 1ère ventilation 2008 liés aux bourses, aides aux structures "Poles Espoir" et aux sportifs de haut niveau


 DÉLIBÉRATION N° CP 000641

Relative à l'avenant 2 à la convention relative au versement d'une indemnité d'hébergement à des familles d'accueil de jeunes scolarisés


 DÉLIBÉRATION N° CP 000634

Relative à la dotation complémentaire de fonctionnement au lycée de Matiti pour la prise en charge des internes en provenance de l'ouest


 DÉLIBÉRATION N° CP 000635

Relative au désengagement de la deuxième partie de l'aide à l'hébergement de 609,80 € pour l'étudiante Prisca AJAX, dans le cadre du dispositif de prolongement de scolarité 2007 - 2008


 DÉLIBÉRATION N° CP 000642

Relative à la formation des enseignants et des maîtres d'apprentissage à la pédagogie de l'alternance


 DÉLIBÉRATION N° CP 000643

Relative au Programme de prévention des conduites à risque


 DÉLIBÉRATION N° CP 000639

Relative au Programme de formation du CFA de la CMAG


 DÉLIBÉRATION N° CP 000630

Relative à l'avance forfaitaire 2008 à l'ARCNAM


 DÉLIBÉRATION N° CP 000644

Relative à la mise en place du CFA public


 DÉLIBÉRATION N° CP 000645

Relative au schéma régional de l'apprentissage


 DÉLIBÉRATION N° CP 000632

Relative à la modification de la subvention du 2ème semestre 2007 octroyée à l'AFPA pour son programme structurel


 DÉLIBÉRATION N° CP 000646

Relative au développement d'un dispositif de formation agricole par apprentissage en Guyane


 DÉLIBÉRATION N° CP 000631

Relative à la signature d'un marché d'entretien et de maintenance des installations de la Cité Administrative Régionale pour le lot n° 02 Désenfumage Skydome, lot n° 04 Poste de Refoulement, lot n° 06 Courants Faibles SSI, lot n° 07 Extincteurs, lot n° 12 Plomberie, lot n° 14 étanchéités de la Toiture - Terrasse


 DÉLIBÉRATION N° CP 000640

Relative à la signature d'un marché pour l'acquisition de matériels pédagogiques et de mesure, pour le lycée 2 de Saint-laurent du Maroni, avec la société FULL PROTECT lot 2 : Matériels pédagogiques et de mesures


 DÉLIBÉRATION N° CP 000608

Relative à l'attribution d'une subvention de 50 300 euros à l'ACREDEG pour la mise en place de l'action 1 du programme d'actions du Schéma Régional de Développement Economique (SRDE), intitulée : renforcer les dispositifs de création, d'accompagnement et de développement des entreprises dans l'objectif de mise en place d'un "guichet unique"


 DÉLIBÉRATION N° CP 000633

Relative au versement d'une somme de 5 900 € au profit de la Mission Locale régionale de Guyane


 DÉLIBÉRATION N° CP 000628

Relative à la 2ème ventilation 2008 des Aides individuelles à la formation


 DÉLIBÉRATION N° CP 000638

Relative à l'avenant convention PNRG pour la réalisation d'une plate forme SIG


 DÉLIBÉRATION N° CP 000627

Relative au Programme Scientifique et Culturel du Musée des Cultures Guyanaises


 DÉLIBÉRATION N° CP 000626

Relative à la 3ème ventilation 2008 des Aides individuelles à la formation


Séance du 14 avril 2008


 RELEVÉ DE DÉLIBÉRATION


 DÉLIBÉRATION N° CP 000660

Relative à l'attribution d'une subvention régionale à la Boutique de gestion pour la réalisation d'un film sur la création d'entreprise


 DÉLIBÉRATION N° CP 000659

Relative à l'attribution d'une subvention au Comité de Tourisme de la Guyane (CTG) pour la réalisation du plan marketing 2008


 DÉLIBÉRATION N° CP 000658

Relative à l'attribution d'une subvention à l'entreprise HORTENSIA pour la réalisation d'un hébergement touristique


 DÉLIBÉRATION N° CP 000650

Relative à l'attribution d'une subvention à la Direction Interrégionale de l'Institut National des Statistiques et des Etudes Economiques des Antilles-Guyane pour la réalisation des "synthèses locales" sur le CCEG et la zone d'emploi de Kourou


 DÉLIBÉRATION N° CP 000651

Relative à l'attribution d'une subvention régionale de 20 000 € à l'Eurl "SOS GOUTTIERES" pour la création d'une entreprise de transformation d'aluminium, d'installation de goutières et de pose de faux plafonds


 DÉLIBÉRATION N° CP 000652

Relative à l'approbation de la vente sur dossier après appel à candidature des navires prototypes "la LOUBINE et l'ACOUPA"


 DÉLIBÉRATION N° CP 0006664

Relative à l'avenat à la convention n° 44/06/CR/PNRG relative à la réalisation du programme "BIODERUP"


 DÉLIBÉRATION N° CP 000663

Relative à la signature d'un marché de travaux relatif à l'aménagement des abords de la Cité Administrative Réguionale - lot n° 1Plantation / Maçonnerie - avec la société CLEAN GARDEN GUYANE


 DÉLIBÉRATION N° CP 000649

Relative à la signature du bail de location d'un immeuble pour l'antenne Saint-Laurent du Maroni, avec Monsieur HARICOT Paulus


 DÉLIBÉRATION N° CP 000657

Relative à l'attribution de subvention d'investissement au CETIOM


 DÉLIBÉRATION N° CP 000653

Relative à l'attribution des équipement informatique des lycées de Guyane pour l'année 2008


 DÉLIBÉRATION N° CP 000647

Relative à l'attribution de l'indemnité Forfaitaire Régionale à deux jeunes en formation à Saint-Laurent


 DÉLIBÉRATION N° CP 000666

Relative à la procédure d'agrément de formation par apprentissage


 DÉLIBÉRATION N° CP 000648

Relative à la 4ème ventilation 2008 des aides individuelles à la formation


 DÉLIBÉRATION N° CP 000668

Relative à la participation de deux apprentis au concours régional Antilles


 DÉLIBÉRATION N° CP 000662

Relative à la subvention à attribuer à la CGPME pour la réalisation d'une étude destinée à connaître les différents composants des prix des carburants en Guyane


 DÉLIBÉRATION N° CP 000655

Relative à l'attribution d'un mandat spécial à Madame Lydie CARISTAN


 DÉLIBÉRATION N° CP 000656

Relative à l'attribution d'un mandat spécial à Madame Chantal BERTHELOT


 DÉLIBÉRATION N° CP 000661

Relative à l'attribution d'un mandat spécial à Monsieur Georges ELFORT


Séance du 29 avril 2008


 RELEVÉ DE DÉLIBÉRATION


 DÉLIBÉRATION N° CP 000672

Demande de subvention régionale de 28 606 € formulée par le Centre de Gestion et d'Economie Rural au titre de l'opération "Développement du suivi comptable des agriculteurs guyanais".


 DÉLIBÉRATION N° CP 000671

Demande de subvention régionale complémentaire de 20 866.54 € formulée par l'ADIE au titre de l'opération "appui technique et financier de la modernisation des exploitations agricoles de l'ouest guyanais", Docup 2000-2006.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000673

Demande d'attribution à la CCCL d'une contribution régionale de 20 000 euros pour la réalisation d'une étude sur l'immobilier d'entreprises dans le cadre de la mise en oeuvre de l'action 9 du DAS1 du SRDE, intitulée : " développer l'offre immobilière et foncière pour les entreprises".


 DÉLIBÉRATION N° CP 000690

Signature d'un marché de travaux pour la construction des 10 salles de classe au lycée Melkior et Garré avec la société CEGELEC GUYANE - lot n° 10B - Réseaux Divers.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000676

Acceptation et agrément des conditions de paiement du sous-traitant EURL JARDI PLUS de la société AXVERT, titulaire des marchés d'entretien des espaces verts de la CAR (marché 2007-14) et de la résidence Régionale (Marché 2007-15).


 DÉLIBÉRATION N° CP 000687

6 - CP-001270 - Convention de partenariat Région / Aruag 2008.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000689

Demande d'aide à l'édition d'un ouvrage de promotion et de valorisation de l'art du "Mauluwana", ciel de case, dans les sociétés amérindiennes Wayanas.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000688

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 80000,00 € à l'IUT de Kourou, pour le financement des heures d'enseignements complémentaires.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000693

Versement de la cotisation 2008 au GIP PUG (85 477 €).


 DÉLIBÉRATION N° CP 000681

2ème ventilation culture 2008. (rapport représenté)


 DÉLIBÉRATION N° CP 000682

3ème ventilation culture 2008.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000680

IBIS ROUGE Editions - Foire internationale du livre de jeunesse.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000677

5ème ventilation 2008 des Aides individuelles à la formation.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000685

Subvention 2008 pour la Mission Locale Régionale de la Guyane.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000679

Avenant n°2 à la convention n° 136/2003/CR relatif au développement de la ferme pédagogique d’exploitation du lycée agricole de Matiti.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000670

Approbation de l'avenant à la convention 23/02/CR/CGERG relative à l'attribution d'une subvention de 7 622,45 € au bénéfice du CGERG pour la réalisation d'un guide de création d'entreprise agricole.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000674

Attribution d'une subvention de 50 000 euros à Guyane Technopole pour la réalisation d'un document d'orientation pour la mise en place d'un Institut de la Biodiversité en Guyane.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000686

Convention de sponsoring des Coupes de Guyane de Football 2008/2016.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000678

Reversement des Fonds Sociaux Lycéens des 8 EPLE aux familles d'accueil de jeunes scolarisés et aux parents d'élèves - Année Scolaire 2006/2007.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000692

Signature d'un marché de travaux pour la réalisation de la liaison routière Saint-Laurent du Maroni / Apatou - Section 1 "RD11- Plateau des mines" Travaux de terrassement, assainissement, ouvrages hydrauliques et chaussées avec le groupement d'entreprises RIBAL TP / SNTPG/ VILLERONCE.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000691 et 000691bis

Signature de marchés de travaux VRD relatifs à l'aménagement de l'accès au lycée polyvalent de Mana  avec les entreprises suivantes :
- Lot 1 - Terrassements, voirie et aménagements extérieurs avec le groupement MTI / SODECA
- Lot 2 - Réseaux d'assainissement et réseaux divers avec l'entreprise CEGELEC


Séance du 22 mai 2008


 RELEVÉ DE DÉLIBÉRATION


Développement économique


 DÉLIBÉRATION N° CP 000695

001464 - Attribution d'une Aide à l'Immobilier de 271.500 € à la Communauté des Communes de l'Est Guyanais (CCEG) pour la réalisation de l'aménagement de la 2ème tranche de la Zone d'Activités Economiques (ZAE) de Saint Georges de l'Oyapock.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000704

001514 - Validation de la demande de subvention globale du FSE pour la période 2007-2013 et du plan de financement correspondant.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000710

001498 - Avenant N° 1- Convention de gestion provisoire des stations VSAT de Antecume-Pata/Grand-Santi/Maripa-soula/Papaïchton/Trois-Sauts.


Environnement et développement durable


 DÉLIBÉRATION N° CP 000696

001507 - STRUCTURATION PRIMAIRE EN EAUX USEES DU BASSIN VERSANT MONTABO, SUZINI, BADUEL - PHASE AMONT PUG - LOT 3 DE TRAVAUX.


Enseignement supérieur


 DÉLIBÉRATION N° CP 000711

001463 - Attribution des Bourses Régionales de 3ème cycle, année 2007-2008.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000713

001483 - Attribution d'aides exceptionnelles pour 2007-2008.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000714

001506 - Demande de subvention pour le projet multipartenarial de lutte contre l'échec universitaire et scolaire: "Pour une Réelle Egalité des Chances des Etudiants et Elèves en Difficulté" (PRECEED).


 DÉLIBÉRATION N° CP 000715

001504 - Octroi d'une subvention de fonctionnement à l'Université des Antilles et de la Guyane pour 2008 au profit de l'IESG (200 K€).


Jeunesse


 DÉLIBÉRATION N° CP 000712

001450 - Approbation de la convention pluriannuelle 2008/2010 Région/Centre Régional d'Information Jeunesse (C.R.I.J).


 DÉLIBÉRATION N° CP 000718

001479 - 1ère Ventilation Jeunesse pour l'année 2008.


Santé


 DÉLIBÉRATION N° CP 000702

001468 - Attribution d'une subvention à l'Association de Soutien aux Familles des Malades et de Formation (ASFMF) pour la mise en place de son projet intitulé "Amélioration de la qualité de vie des personnes vivant avec le VIH/SIDA à Cayenne et les personnes les plus vulnérables.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000703

001465 - Attribution d'une subvention à "l'Association Départementale de la Guyane du Mouvement Français pour le Planning Familial" afin de mettre en place une formation sur les différentes formes de violence et une campagne nationale sur la sexualité et la contraception.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000720

001469 - Rapport relatif à la mise en place de la procédure d'appel à projet pour l'hébergement des malades en provenance des communes isolées et à la validation du cahier des charges.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000709

001467 - Attribution d'une dotation à l'Association Guyanaise de Formation en Travail Social (A.G.F.T.S.) pour le fonctionnement de l'Institut Régional de Développement du Travail Social (I.R.D.T.S.) au titre de l'année 2008.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000706

001490 - Organisation d'un forum ayant pour objectifs de favoriser le travail en réseau des acteurs chargés de la problématique de la Prévention dans l'Ouest.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000707

001481 - Modification du montant de la bourse attribuée à Mademoiselle EGALGI Nadia, étudiante en formation d'éducateur spécialisé à l'Institut Régional de Développement du Travail Social (I.R.D.T.S.).


Sport


 DÉLIBÉRATION N° CP 000721

001474 - 2ème Ventilation sport 2008 pour l'acquisition de matériels et équipements sportifs.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000719

001470 - 2ème ventilation 2008 pour les sportifs de haut niveau.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000724

001473 - 2ème ventilation pour le soutien régional au transport des sportifs.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000716

001452 - Approbation de la convention pluriannuelle 2008/2010 Région /Centre Médico Sportif de la Guyane (CMSG).


 DÉLIBÉRATION N° CP 000717

001478 - 2ème Ventilation "Sport" 2008 pour les manifestations d'intérêt local et de grand rayonnement.


Education


 DÉLIBÉRATION N° CP 000697

001523 - Ventilation du dispositif régional de gratuité des manuels scolaires : manuels de base et /ou trousseau d’équipement  pour l'année scolaire 2008-2009.


Formation professionnelle


 DÉLIBÉRATION N° CP 000699

001496 - Attribution de l'Indemnité Forfaitaire Régionale à une jeune fille en formation à Saint-Laurent.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000700

001519 - attribution d'une subvention d'équipement à l'AFPA Guyane pour l'achat d'équipement pédagogique de divers mobiliers.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000701

001461 - 6ème ventilation 2008 des aides individuelles à la formation.


Travaux


 DÉLIBÉRATION N° CP 000723

001482 - Signature d'un marché de travaux pour la construction de l'extension du lycée II - tranche 5 à Saint-Laurent du Maroni et ayant conduit à l'attribution du lot 3B: Climatisation avec la société CEGELEC pour un montant 87 892,00 €uros.


Développement économique


 DÉLIBÉRATION N° CP 000722

001502 - Attribution d'une subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Guyane pour la réalisation de l'opération "La Guyane à la Foire de Paris" 2008.


Séance du 12 juin 2008


 RELEVÉ DE DÉLIBÉRATION


Environnement et développement durable


 DÉLIBÉRATION N° CP 000750

001326 - Réalisation de deux fresques murales à Maripa-soula pour la promotion et la valorisation des arts traditionnels amérindiens et noirs marrons. (Rapport représenté)


 DÉLIBÉRATION N° CP 000753

001422 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RÉGIE DES QUARTIERS DE SAINT-LAURENT DU MARONI.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000752

001423 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN ESPACE MULTIMÉDIA D'INSERTION POUR LES JEUNES.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000748

001448 - Octroi d'une subvention au Club Soroptimist de Kourou pour la réalisation de 3 classes d'eau durant la période scolaire 2007-2008.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000742

001520 - Octroi d'une subvention au Graine pour "favoriser la communication sur l'éducation à l'environnement vers un développement durable, l'innovation et l'évaluation".


 DÉLIBÉRATION N° CP 000745

001524 - Octroi d'une subvention au Graine pour "favoriser la communication sur l'éducation à l'environnement vers un développement durable, l'innovation et l'évaluation".


 DÉLIBÉRATION N° CP 000746

001366 - Demande de subvention pour la mise en place d'un centre de ressources de l'Environnement et du Développement Durable. (Rapport représenté)


 DÉLIBÉRATION N° CP 000744

001550- Demande de subvention du Conseil des rivages pour l'organisation du conseil des rivages d'Amérique.


Formation Professionnelle


 DÉLIBÉRATION N° CP 000736

001508 - Formations en mobilité 2008.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000737

001526 - Subvention régionale pour le programme d'action 2008 de l'ARIVADE (CRIEV).


 DÉLIBÉRATION N° CP 000738

001538 - Rapport complémentaire au rapport N° CP-001426 relatif à la politique régionale en faveur des actifs : qualification de maîtres nageurs.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000739

001525 - Participation aux frais connexes de formation et de recrutement du personnel navigant d'Air Caraïbes Atlantique.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000741

001535 - Attribution de l'Indemnité Forfaitaire Régionale à un jeune homme en formation à Kourou.


Moyens généraux


 DÉLIBÉRATION N° CP 000754

001545 - Signature d'un avenant au marché N° 2007-46 relatif au nettoyage et à l'entretien des locaux de l'antenne de Saint-Laurent du Maroni - Titulaire du marché : CLEAN ESPACE.


Gestion du patrimoine


 DÉLIBÉRATION N° CP 000751

001572 - Signature de marchés de fournitures pour l'acquisition d'équipements pour le Bac professionnel Système Electronique Numérique - 2ème Tranche, au lycée Jean-Marie Michotte de Cayenne, avec les entreprises suivantes :
- MATERIELS ET SERVICES - Lot 1: Appareillages de contrôle et normes diverses
- FULL PROTECT - Lot 2: Appareillages de visualisation et divers - Lot 4: Système de communication et divers
- TECHNIQUES ET TECHNOLOGIES - Lot 3: Système pédagogique de visualisation.


 DÉLIBÉRATION N° CP 000755

001574 - Signature d'un marché pour l